Gabarit non finalisé. Ce document est une structure type destinée à être complétée et validée par un professionnel du droit avant toute mise en production. Les champs entre crochets sont des placeholders — voir docs/LEGAL_CHECKLIST.md pour le détail de ce qui doit être fourni par l'exploitant de la boutique et de ce qui doit être validé juridiquement.
Livraison et retours
Zones et délais de livraison
À compléter : zones géographiques livrées, transporteurs utilisés, délais indicatifs par mode de livraison. Les frais de livraison exacts sont affichés avant validation définitive de la commande, en fonction de l'adresse et du mode choisi.
Suivi de commande
L'état de la commande est consultable depuis l'espace client, rubrique historique des commandes.
Retours
Hors exercice du droit de rétractation légal (voir le formulaire type de rétractation), les conditions de retour (délai, état du produit attendu, prise en charge des frais de retour) sont : à compléter par l'exploitant de la boutique.
Produits défectueux ou non conformes
En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, le client bénéficie des garanties légales rappelées dans les conditions générales de vente.